Mentions légales
Mentions légales – Grafton IA
Site édité par :
Grafton IA
Nom du responsable : Joël Broulou
Statut juridique : Entreprise individuelle / SASU (en cours d'immatriculation)
Siège social : 1 rue Marguerin, 75014 Paris
Email de contact : grafton IA
Téléphone : 0687975867
Numéro SIRET : En cours de immatriculation
Numéro TVA intracommunautaire : en cours
Directeur de la publication : Joël Broulou
Hébergement : Wix
Le site est hébergé par :
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd, San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034
Propriété intellectuelle :
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, logos, vidéos, architecture du dashboard, noms de produits) est la propriété exclusive de Grafton IA. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.
Protection des données personnelles (RGPD) :
Grafton IA collecte uniquement les données nécessaires à la fourniture de ses services (nom, email, entreprise, besoins). Les données ne sont jamais utilisées pour entraîner des modèles d’IA, ni revendues, ni cédées à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en écrivant à [votre email].
Hébergement des données : serveurs situés en Europe (conformité RGPD).
Cookies :
Le site utilise des cookies techniques indispensables à son fonctionnement. Aucun cookie marketing n’est déposé sans consentement explicite.
Droit applicable :
Droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents.
Médiation :
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir à un médiateur de la consommation.
---
Remarques pour finaliser :
· Remplacez les informations entre crochets [...] par vos données réelles.
· Si vous optez pour une SASU ou EURL, faites-le-moi savoir pour ajuster le statut juridique.
· Si vous avez déjà un SIRET ou un numéro TVA, je peux les intégrer.